La Gabelle (XIVe-XVIIIe siècles)
Chroniques de France Impôts : le 27 juillet 2015, par
Le mot de gabelle a été d’abord un terme très général s’appliquant à toute espèce d’impôt : il y a eu une gabelle des vins, une gabelle des draps, etc. ; mais de bonne heure l’habitude fut prise de l’appliquer seulement à l’impôt du sel, qui a eu pendant toute la durée de l’ancien régime une importance capitale et toujours croissante dans ...
Compoix et taille en Languedoc
Chroniques de France Impôts : le 27 juillet 2015, par
Les citations qui suivent sont extraites du mémoire présenté par l’Intendant du Languedoc au Controlleur Général, sur différents objets concernant la taille réelle. I) Les cadastres ou compoix. Il faut distinguer en Languedoc trois sortes de cadastres. Le premier est celui de la Province qui sert à répartir les impositions sur ...
Chroniques de France Impôts : le 27 juillet 2015, par
Le document qui suit est une traduction (effectuée au début du XVIIe siècle) d’une charte de privilèges accordés au village de Sumène (Gard), le 14 juillet 1431, par le seigneur d’Hierle, qui était alors "seigneur féodal" de cette ville. Parmi les nombreuses clauses qui y sont citées, nous avons extrait le passage relatif au tarif de ...