Charlotte Grimaldi

Affranchissement de serfs de la seigneurie de Courcelles-les-Sémur (1469) L’acte ci-dessous concerne l’affranchissement de serfs par le baron de Vraon en 1469: A tous ceux qui ces...

L’opinion publique dans les rapports de police Fouché Le rapport de police est une source encore peu exploitée pour la période de la Révolution et pour le XIXe siècle. L’intérêt de ce...

Contre les faux monnayeurs des Cévennes (1531) Faux-monnayeurs, gravure dans J. De Damhoudere, Practique ès causes criminelles, 1555 Le mandement qui suit fut délivré par le vicomte d’Uzès à...

Ordonnance royale contre les blasphémateurs (1397) Le Blasphémateur lapidé, Gérard Hoet et Abraham de Blois, Figures de la Bible, P. de Hondt éditeur, La Haye, 1728. Cette ordonnance royale, donnée...

Élection d’un chancelier de France en 1373 Remi de Reims dit saint Remi, chancelier du royaume de Reims. Voici un acte juridique, écrit en ancien français et rédigé par Nicolas de Villemer,...

La Charte-loi de Bétissart accordée par Jehan Séjournet le 15 novembre 1411 Une seigneurie à la fin du xve siècle, cartulaire du couvent des Billettes, vers 1520-1530 BNF Auteur: Daniel Leclercq...

Les bâtards Les notes qui suivent concernent le statut des bâtards sous l’Ancien Régime. Le bâtard est un enfant né de la conjonction illicite de 2 personnes, qui pouvaient contracter mariage...